Principes de l’Assainissement Non Collectif

1. La collecte : toutes les eaux usées de l’habitation sont collectées en un même point, et séparément des eaux pluviales.

2. Le prétraitement : un ouvrage de prétraitement de type « fosse toutes eaux » va permettre la décantation des matières solides et la flottaison des graisses. À ce stade, seulement 30 % de la pollution est éliminée.

3. Le traitement : les eaux prétraitées sont infiltrées et épurées, si cela est possible, par le sol en place sur la parcelle. Cela s’appelle l’épandage. Différents systèmes d’épandage existent.

Dans les cas où le sol en place n’est pas apte à l’infiltration des eaux usées et à leur épuration, des solutions agréées par le Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie peuvent être mises en œuvre.

Ainsi la nature du sol en surface et en profondeur, la pente de la parcelle et la place disponible pour son système d’assainissement individuel conditionnent le choix du système. Une étude de sol est donc imposée par le SPANC pour la validation des projets d’assainissement non collectif.

L’étude de sol

Elle doit être réalisée par un bureau d’études compétent en géologie. En général les bureaux d’études dans le secteur réalisent des études de définition de filière qui incluent l’étude de sol, les résultats des tests de perméabilité, la préconisation de la filière d’assainissement avec les calculs de dimensionnement et l’ensemble des documents que vous devez fournir au SPANC. L’étude de définition de filière coûte en moyenne 500 € TTC.

Elle permet la mise en place d’une filière d’assainissement adaptée et durable. Elle doit apporter une plus-value à votre projet d’assainissement. Il est conseillé, comme pour les travaux, de demander plusieurs devis à des bureaux d’études spécialisés.

En savoir plus sur les systèmes d’épandage « classiques » et leur mise en œuvre :

En savoir plus sur les filières agréées par l’État

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En savoir plus sur les droits et obligations en matière d'assurance pour la mise en place d'une installation d'assainissement non collectif

Note d'information sur les droits et obligations en matière d'assurance pour la mise en place d'une installation d'assainissement non collectif